Le plan de prévention est un document essentiel pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs (diagnostiqueurs) sur un chantier. Il vise à identifier, évaluer et prévenir les risques liés à la coactivité entre différentes entreprises. Ci-après une liste indicative des éléments clés à connaître :
0. Liminaire :
la « Coactivité« , (très) vilain mot, qui peut engendrer des « maux »…
La coactivité sur un chantier fait référence à la situation où plusieurs entreprises, employant leurs propres salariés, interviennent simultanément ou successivement sur un même lieu de travail. Cette situation, fréquente dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), engendre des risques spécifiques liés à l’interférence des activités.
elle peut être SIMULTANEE (plusieurs entreprises intervenantes) ou SUCCESSIVE (dans le temps par exemple).
Risques exportés VS Risques importés. définitions majeures des natures de risques auxquels les travailleurs (diagnostiqueurs) peuvent être exposés par / au travers de leurs interventions. en simplifiant : « exportés » = ceux générés par le poste de travail sur son environnement (par exemple : poussières, bruit, etc.) , « importés » = ceux auxquels le travailleur (diagnostiqueur) peut être exposé (risque routier, risque de heurt, météo, etc.).
1. Définition et objectifs :
- Le plan de prévention est un document écrit qui formalise l’analyse des risques liés à la coactivité sur un chantier.
- Il a pour objectifs de :
- Prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles.
- Assurer la coordination des mesures de sécurité entre les entreprises.
- Définir les responsabilités de chacun en matière de sécurité.
- Répondre aux obligations légales.
2. Obligation et cadre légal :
- L’élaboration d’un plan de prévention est obligatoire dès lors qu’il y a coactivité entre plusieurs entreprises sur un même lieu de travail.
- Il est régi par le Code du travail, notamment les articles R4512-6 à R4512-16.
3. Contenu du plan de prévention :
- Le plan de prévention doit contenir les informations suivantes :
- L’identification des entreprises concernées et de leurs responsables.
- La description des activités réalisées et des risques associés.
- L’analyse des risques liés à la coactivité.
- Les mesures de prévention mises en œuvre pour chaque risque identifié.
- L’organisation des secours en cas d’urgence.
- Les modalités de communication et de coordination entre les entreprises.
- Les informations relatives aux installations sanitaires.
- Les procédures de circulation sur le site.
4. Élaboration du plan de prévention :
- Le plan de prévention est élaboré conjointement par le chef d’entreprise utilisatrice et les chefs d’entreprises extérieures.
- Il doit être établi avant le début des travaux et mis à jour régulièrement.
- Il doit être communiqué à tous les travailleurs concernés.
5. Acteurs impliqués (liste indicative) :
- Le chef d’entreprise utilisatrice : Il est responsable de l’élaboration du plan de prévention et de sa mise en œuvre.
- Les chefs d’entreprises extérieures : Ils participent à l’élaboration du plan de prévention et s’engagent à respecter les mesures de sécurité définies.
- Le coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) : Il intervient sur les chantiers (bâtiment, de génie civil, de TP, etc.) pour coordonner les mesures de sécurité selon des contextes réglementaires précis.
- Les travailleurs : Ils sont informés des risques (et formés) et des mesures de prévention et doivent respecter les consignes de sécurité.
6. Importance du plan de prévention :
- Le plan de prévention est un outil essentiel pour prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles.
- Il permet de structurer la démarche de prévention et d’assurer la coordination entre les entreprises.
- Il contribue à améliorer les conditions de travail et à renforcer la culture de sécurité.