Ce guide a été établi sous l’égide du Comité de Pilotage national « Travaux Routiers ‐ Risques Professionnels » version 2013 a été rendu CADUC par la publication de la norme NFX46-102 en novembre 2020.
Il ne constitue en aucun cas une référence réglementaire ou technique applicable et recevable pour répondre aux obligations du Code du Travail (décret 2017-899).